Pour une assemblée générale annuelle harmonieuse
Le 30 janvier 2014, invité dans l’émission « Les experts » sur EUROPE1 (voir : www.unarc.fr/27xy ), notre directeur Bruno DHONT répondait à la question d’Hélèna MORNA : « Mais pourquoi les assemblées générales de copropriété sont-elles toujours des foires d’empoignes stressantes et souvent décevantes ? ».
La réponse : « Essentiellement parce que les assemblées générales sont insuffisamment ou mal préparées :
- ordre du jour pléthorique ;
- questions compliquées jamais discutées avant l’assemblée générale ;
- syndic essayant de placer « ses » résolutions ;
- devis de travaux mal préparés, etc. ».
La solution : simple et gratuite pour les adhérents de l’ARC. Ce sont deux guides : l’un pour les conseils syndicaux, l’autre pour les syndics bénévoles.
Conseil syndical : bien préparer l’assemblée générale
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Syndic bénévole : bien préparer l’assemblée générale
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A télécharger si vous êtes adhérents collectifs. En voici les sommaires.
Conseil syndical : bien préparer l’assemblée générale :
SOMMAIRE
Chapitre 1 : Pourquoi faut-il bien préparer son assemblée générale, et pourquoi est-ce si difficile ?
Chapitre 2 : Pourquoi et comment élaborer en concertation le budget prévisionnel ?
Chapitre 3 : Recueillir les « questions » des copropriétaires
Chapitre 4 : Devis de travaux, contrats renégociés : s’y prendre suffisamment à l’avance
Chapitre 5 : La réunion d’élaboration conjointe de l’ordre du jour avec le syndic
Chapitre 6 : Les précautions à prendre si vous voulez changer de syndic
Chapitre 7 : Les précautions à prendre si vous voulez passer en syndic bénévole
Chapitre 8 : Le compte-rendu de mandat du conseil syndical : quand et comment l’envoyer ?
Chapitre 9 : Ce qu’il faut préparer en cas de vote de saisie immobilière
Chapitre 10 : Ce qu’il faut prévoir en cas de procédure judiciaire en cours (hors impayés)
Chapitre 11 : Mobiliser les copropriétaires, notamment les bailleurs, et recueillir les pouvoirs
Chapitre 12 : Dans quels cas est-il préférable de faire une réunion préalable à l’AG ou d’adresser des documents en dehors de la convocation ?
Chapitre 13 : Et internet dans tout ça ?
Chapitre 14 : Délais de convocation ou d’émargement : faire attention
Chapitre 15 : Résumé, le calendrier de préparation
Chapitre 1 : Pourquoi faut-il bien préparer son assemblée générale, et pourquoi est-ce si difficile ?
Chapitre 2 : Pourquoi et comment élaborer en concertation le budget prévisionnel ?
Chapitre 3 : Recueillir les « questions » des copropriétaires
Chapitre 4 : Devis de travaux, contrats renégociés : s’y prendre suffisamment à l’avance
Chapitre 5 : La réunion d’élaboration conjointe de l’ordre du jour avec le syndic
Chapitre 6 : Les précautions à prendre si vous voulez changer de syndic
Chapitre 7 : Les précautions à prendre si vous voulez passer en syndic bénévole
Chapitre 8 : Le compte-rendu de mandat du conseil syndical : quand et comment l’envoyer ?
Chapitre 9 : Ce qu’il faut préparer en cas de vote de saisie immobilière
Chapitre 10 : Ce qu’il faut prévoir en cas de procédure judiciaire en cours (hors impayés)
Chapitre 11 : Mobiliser les copropriétaires, notamment les bailleurs, et recueillir les pouvoirs
Chapitre 12 : Dans quels cas est-il préférable de faire une réunion préalable à l’AG ou d’adresser des documents en dehors de la convocation ?
Chapitre 13 : Et internet dans tout ça ?
Chapitre 14 : Délais de convocation ou d’émargement : faire attention
Chapitre 15 : Résumé, le calendrier de préparation
Syndic bénévole : bien préparer l’assemblée générale
SOMMAIRE
INTRODUCTION
I – Les textes Préalables à connaitre
A – La loi du 10 Juillet 1965
B – Le décret d’application modifié du 17 mars 1967
II – La réunion obligatoire préparatoire à l’assemblée générale
A. L’ordre du jour est établi en concertation avec le conseil syndical
B. La préparation des travaux
III – La réunion de vérification des comptes
IV – Les documents à joindre à la convocation
A – Les documents comptables
B – Les autres documents à joindre pour la validité des décisions
C – Les autres documents à joindre pour la bonne information des copropriétaires
V – L’ordre du jour de l’assemblée générale
A – La différence entre une question soumise à l’ordre du jour et son projet de résolution
B – Les résolutions annuelles
1 – Les trois décisions préalables à l’ouverture de l’assemblée générale
2 – Les quatre décisions de gestion courante
C – Les résolutions permanentes
D – Les résolutions périodiques
VI – La préparation de la convocation et du dossier « Assemblée Générale »
A – La loi du 10 Juillet 1965
B – Le décret d’application modifié du 17 mars 1967
II – La réunion obligatoire préparatoire à l’assemblée générale
A. L’ordre du jour est établi en concertation avec le conseil syndical
B. La préparation des travaux
III – La réunion de vérification des comptes
IV – Les documents à joindre à la convocation
A – Les documents comptables
B – Les autres documents à joindre pour la validité des décisions
C – Les autres documents à joindre pour la bonne information des copropriétaires
V – L’ordre du jour de l’assemblée générale
A – La différence entre une question soumise à l’ordre du jour et son projet de résolution
B – Les résolutions annuelles
1 – Les trois décisions préalables à l’ouverture de l’assemblée générale
2 – Les quatre décisions de gestion courante
C – Les résolutions permanentes
D – Les résolutions périodiques
VI – La préparation de la convocation et du dossier « Assemblée Générale »