ABUS 3705 3L Partners : ça recommence (mal)
En 2012, le Cabinet 3L Partners, situé 12 rue de Chine à Paris 20ème avait violemment mis en cause trois contrôleurs de l’ARC et indiqué que tous les contrôleurs seraient persona non grata chez lui. Naturellement, nous avions réagi en publiant son courrier et notre réaction… tout en mobilisant les copropriétaires contre cette « entrave » aux droits des conseils syndicaux.
En janvier 2013, le Cabinet 3L Partners faisait amende honorable et déclarait que les contrôleurs de l’ARC seraient à nouveau les bienvenus.
Candides, nous l’avons cru…
Le 7 mai 2014, une (quatrième) contrôleuse de comptes et de gestion s’est présentée au cabinet 3L Partners avec un conseiller syndical pour contrôler les comptes de l’exercice 2013, conformément au rendez-vous pris.
Et là, les vieux démons étant réapparus, il a été indiqué que le dossier des factures gérées par le cabinet avait été égaré et que le système informatique était en panne. Bref, il n’y a rien à voir !
Pourtant, dans la quasi-totalité des cabinets de syndics où passent les contrôleurs de l’ARC, les comptables n’attendent pas le jour du contrôle pour préparer les documents comptables…
En réalité, nous considérons que le Cabinet 3L Partners continue à ne pas aimer que l’on vienne contrôler ses comptes et on le comprend : notre contrôleuse avait déjà pu détecter, sans même avoir reçu tous les documents comptables de l’exercice, des carences liées à la transmission des archives par l’ancien syndic, une reprise des comptes anormale et imprécise, des anomalies dans les charges de l’exercice et des relances illégales.
Nous avons naturellement indiqué à nos adhérents la marche à suivre.
Naturellement la publication de cet abus va engendrer deux miracles d’un coup : le dossier des factures va être retrouvé et le système informatique va fournir tous les documents comptables.
Un peu tard.
Un proverbe dit : « Si on te trompe une fois, c’est le trompeur qui est responsable », « Si on te trompe deux fois, c’est toi qui est responsable ». À 3L PARTENERS nous le disons clairement : nous ne nous laisserons pas tromper deux fois…
Nous avons reçu le droit de réponse suivant de 3L PARTNERS, droit de réponse auquel nous répondons à notre tour.
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Réponse de 3 L PARTNERS
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Droit de réponse de la société 3L PARTNERS
Votre article du 22 mai 2014 intitulé « ABUS 3705 3L Partners : ça recommence (mal) » comporte certaines inexactitudes que je souhaite rectifier.
En premier lieu, le prestataire informatique de la société 3L PARTNERS certifie aux termes d’une attestation que je tiens à votre à disposition, que « le serveur de la société 3L Partners n’était plus en production et donc inaccessible de la période allant du 02/05/14 au 19/05/14 inclus, consécutivement à une panne matérielle » à l'ère du tout informatique ce sont malheureusement des choses qui arrivent et cela ne saurait démontrer une quelconque volonté de la société 3L PARTNERS de « tromper » votre contrôleuse, comme vous l'écrivez dans des termes quelque peu malheureux.
En second lieu, la société 3L PARTNERS ne saurait être tenue pour responsable de la gestion de ses prédécesseurs et il appartient aux copropriétaires s'estimant lésés de prendre toutes dispositions qu'ils jugeraient utiles à cet égard.
Enfin, puisque votre article prétend « indiqu(er) à (vos) adhérents la marche à suivre » face aux prétendues « carences » de la société 3L PARTNERS, qu'il me soit permis de rappeler à vos lecteurs qu'un syndicat des copropriétaires ayant invoqué un rapport de l'ARC pour l’exercice 2009 dans le cadre d'une action engagée contre notre société a été récemment débouté par le Tribunal de Grande Instance de Paris, qui a pris soin de souligner que ce rapport était dépourvu de valeur probante « compte tenu de l'absence manifeste d'impartialité de son rédacteur »…
Monsieur Benoît LEVILLOUX, Président – Directeur Général de la société 3L PARTNERS.
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2. Réponse de l’ARC au droit de réponse 3L Partners
Nous avons pris connaissance de la réponse apportée par le Cabinet 3L Partners et sommes très surpris, car celle-ci a confirmé notre article et nos analyses.
Sur le premier point, nous sommes étonnés qu’un syndic professionnel puisse rester plus de deux semaines sans système informatique à la suite d’une panne matérielle. Ce qui, en plus, est particulièrement surprenant c’est que le rendez-vous avec le conseil syndical et la contrôleuse de l’ARC était fixé au 7 mai 2014 : pourquoi diable ne pas avoir prévenu l’un et/ou l’autre de la panne survenue le 2 mai ?... Quant à savoir pourquoi le dossier des factures (en papier) gérées par le Cabinet 3L Partners avait été égaré, il n’y a pas de réponse, ce qui est l’aveu d’une situation bien anormale.
Sur le second point, nous savons parfaitement qu’un nouveau syndic n’est pas responsable des carences du syndic précédent. Mais pour que les copropriétaires puissent prendre les bonnes décisions, encore faut-il que le nouveau syndic soit diligent dans les démarches qui lui incombent et qu’il satisfasse à ses obligations. Nous considérons qu’un délai de six mois pour adresser une simple mise en demeure à l’ancien syndic n’est pas un délai raisonnable ni respectueux des intérêts des copropriétés.
Sur le dernier point, l’ARC ne revendique pas l’impartialité quand elle intervient pour aider ses adhérents, pas plus qu’un avocat ne revendique d’être impartial vis-à-vis de ses clients : l’ARC revendique de révéler toutes les anomalies qu’elle constate, dans un style qui lui est propre. Le jugement cité a bien débouté le syndicat de copropriétaires concerné le 24/10/2013, retenant une erreur de procédure de la part de l’avocat (non référencé par l’ARC…) et des décomptes imprécis produits par lui et, évidemment, ne se satisfaisant pas du seul rapport de l’ARC pour justifier des demandes non étayées (de la part de l’avocat) par des pièces comptables.
La conclusion du tribunal a été que « en l’absence de toute autre pièce versée aux débats pour justifier de sa créance, le syndicat des copropriétaires sera débouté de sa demande en recouvrement ».
Mais ce que ne dit pas le Cabinet 3L Partners – pourquoi ? - c’est-ce le syndicat des copropriétaires concerné a interjeté appel en confiant ses intérêts à un nouvel avocat qui a demandé la nomination d’un expert-comptable judiciaire au vu des sommes en jeu et que le syndicat, aidé de l’ARC, a bien l’intention de gagner en appel.
A bientôt, donc, pour la suite Monsieur le Président Directeur Général de 3 L Partners…