Dossier - 07/07/2015 L’ARC élargit son partenariat avec des prestataires spécialisés dans le comptage individualisé de l’eau : rendez-vous sur copro-devis L’ARC élargit son partenariat avec des prestataires spécialisés dans le comptage individualisé de l’eau: rendez-vous sur copro-devis Si vous souhaitez mettre en concurrence l’entreprise qui assure Dossiers Conseils
Dossier - 03/07/2015 DOSSIER DU MOIS DE JUILLET : Comment récupérer les informations financières à fournir au futur acquéreur au moment de la promesse de vente ? DOSSIER DU MOIS DE JUILLET Comment récupérer les informations financières à fournir au futur acquéreur au moment de la promesse de vente? La loi ALUR a introduit de nouvelles dispositions obligea Dossiers Conseils
Dossier - 03/07/2015 Mise en concurrence : combien faut-il fournir de devis ? Mise en concurrence: combien faut-il fournir de devis? A partir de combien de devis peut-on considérer que la mise en concurrence obligatoire est respectée? Voici un sujet récurrent, surtout e Dossiers Conseils
Dossier - 30/06/2015 Suppression du poste de gardien et aliénation (vente) du logement affecté au gardien lorsqu’il appartient au syndicat Suppression du poste de gardien et aliénation (vente) du logement affecté au gardien lorsqu’il appartient au syndicat I - La situation Dans un souci d’économie, de plus en plus de syndicats d Dossiers Conseils
Dossier - 30/06/2015 Soyez attentif : la garantie défense-recours comprise dans votre contrat d’assurance multirisque immeuble n’est pas une protection juridique Soyez attentif: la garantie défense-recours comprise dans votre contrat d’assurance multirisque immeuble n’est pas une protection juridique Nombreux sont les syndics bénévoles et conseillers syndi Dossiers Conseils
Dossier - 26/06/2015 Le nouveau contrat type de syndic : Les positions de l’ARC reprises par le Particulier Immobilier! Le nouveau contrat type de syndic: Les positions de l’ARC reprises par le Particulier Immobilier! Le premier des décrets annoncés par la loi ALUR vient d’être publié au Journal Officiel (n°2015-34 Dossiers Conseils
Dossier - 26/06/2015 La suspension de l’assemblée générale : une situation marginale qui ne doit pas justifier une « mise sous administration » La suspension de l’assemblée générale: une situation marginale qui ne doit pas justifier une «mise sous administration» Nous avions déjà abordé la question des incidents de séance en assemblée gé Dossiers Conseils
Dossier - 26/06/2015 Les pistes pour réduire les charges de copropriété : les analyses de l’ARC reprises dans un article du journal Le MONDE ECONOMIE Les pistes pour réduire les charges de copropriété: les analyses de l’ARC reprises dans un article du journal Le MONDE ECONOMIE C’est ce sujet que développe l’article du journal Le MONDE ECONOMIE d Dossiers Conseils
Dossier - 22/06/2015 Droit de Réponse Pouvoir AG2016 Droit de Réponse Pouvoir AG2016 Dossiers Conseils
Dossier - 22/06/2015 Droit de Réponse Préconisations Droit de Réponse Préconisations Dossiers Conseils
Dossier - 19/06/2015 Tout savoir sur le changement de syndic : après l’assemblée générale, les étapes de la passation de l’ancien au nouveau syndic Tout savoir sur le changement de syndic: après l’assemblée générale, les étapes de la passation de l’ancien au nouveau syndic Nous vous donnons régulièrement des conseils concernant le changement Dossiers Conseils
Dossier - 15/06/2015 1er DOSSIER DU MOIS JUIN : Véhicules électriques ou hybrides rechargeables (VE/HR) Quelles sont les obligations ? Quelles sont les solutions techniques ? Comment bien rédiger les questions et projets de résolutions à faire inscrire dans l’ordre du jour de DOSSIER DU MOIS JUIN: Véhicules électriques ou hybridesrechargeables (VE/HR) Quelles sont les obligations? Quelles sont les solutions techniques? Comment bien rédiger les questions et projets de ré Dossiers Conseils
Dossier - 12/06/2015 Mutuelle des gardiens et employés d’immeubles Mutuelle des gardiens et employés d’immeubles Il s’agit de faire le point sur ce qu’il faut savoir à la fin du premier trimestre 2015 à propos des régimes de prévoyance et de frais de santé des g Dossiers Conseils
Dossier - 12/06/2015 Un adhérent satisfait des services de l’ARC (un de plus…) Un adhérent satisfait des services de l’ARC (un de plus…) En novembre dernier, nous vous informions du lancement d’un nouveau service d’«aide à l’analyse des documents comptables» (www.arc-copro. Dossiers Conseils
Dossier - 05/06/2015 Commission locale des copropriétés : un premier essai à Creil et Nogent sur Oise très concluant ! Commission locale des copropriétés: un premier essai à Creil et Nogent sur Oise très concluant! Nous vous avions déjà informés de la mise en place d’une «Commission locale des copropriétés» sur le Dossiers Conseils
Dossier - 05/06/2015 Le nouveau contrat type de syndic : l’ARC et le PARTICULIER sur la même longueur d’onde ! Le nouveau contrat type de syndic: l’ARC et le PARTICULIER sur la même longueur d’onde! Le premier des décrets annoncés par la loi ALUR vient d’être publié au Journal Officiel (n°2015-342). Dossiers Conseils
Dossier - 02/06/2015 Appel de solidarité et vote de saisie immobilière, un exemple de ce qu’il ne faut pas faire dans une convocation d’assemblée générale Appel de solidarité et vote de saisie immobilière, un exemple de ce qu’il ne faut pas faire dans une convocation d’assemblée générale Un président du conseil syndical nous a saisi suite à la réce Dossiers Conseils
Dossier - 26/05/2015 Colonnes montantes d’électricité : pour mieux agir face aux injonctions d’ERDF ! Participez à notre enquête Bénéficiez du nouveau service de l’ARC Colonnes montantes d’électricité: pour mieux agir face aux injonctions d’ERDF! Participez à notre enquête Bénéficiez du nouveau service de l’ARC L’ARC se préoccupe depuis un certain temps de la Dossiers Conseils
Dossier - 26/05/2015 Risquez-vous une coupure du gaz naturel au 1er juillet 2015 ? Risquez-vous une coupure du gaz naturel au 1er juillet 2015? I. Dossiers Conseils
Dossier - 22/05/2015 Comprendre le solde des copropriétaires sur l’annexe 1, après répartition en assemblée générale Comprendre le solde des copropriétaires sur l’annexe 1, après répartition en assemblée générale Au moment des assemblées générales, que vous soyez copropriétaires ou membres du conseil syndical vo Dossiers Conseils
Dossier - 12/05/2015 L’interdiction de fumer dans les parties communes L’interdiction de fumer dans les parties communes I – Le principe de l’interdiction de fumer Depuis le 1er février 2007, date d’application du décret (n° 2006-1386) du 15 novembre 2006 fixant Dossiers Conseils
Dossier - 12/05/2015 Les questions des copropriétaires en cas de changement programmé du syndic Les obligations du syndic « sortant » Les questions des copropriétaires en cas de changement programmé du syndic Les obligations du syndic «sortant» Lorsque le changement de syndic est inscrit à l’ordre du jour de la prochaine ass Dossiers Conseils
Dossier - 08/05/2015 DEUXIEME DOSSIER DU MOIS DE MAI Sur les exemples aberrants de recouvrement des impayés par les syndics professionnels. 2ème partie : les conseils de l’ARC pour un recouvrement efficace des petites dettes DEUXIEME DOSSIER DU MOIS DE MAI Sur les exemples aberrants de recouvrement des impayés par les syndics professionnels. Dossiers Conseils
Dossier - 05/05/2015 PREMIER DOSSIER DU MOIS DE MAI 2015 sur les exemples aberrants de recouvrement des impayés par les syndics professionnels : 1ère partie, l’usage de la procédure « de déchéance du terme » PREMIER DOSSIER DU MOIS DE MAI 2015 sur les exemples aberrants de recouvrement des impayés par les syndics professionnels:l’usage de la procédure «de déchéance du terme» Nos adhérents nous font Dossiers Conseils
Dossier - 01/05/2015 Le fractionnement des congés payés Le fractionnement des congés payés Les congés payés des gardiens et employés d’immeubles sont régis par les dispositions générales du Code du travail (art. L. Dossiers Conseils
Dossier - 01/05/2015 La loi ALUR et la représentation du syndicat des copropriétaires par le président du conseil syndical à l’assemblée générale de L’Association Syndicale Libre (ASL) La loi ALUR et la représentation du syndicat des copropriétaires par le président du conseil syndical à l’assemblée générale de L’Association Syndicale Libre (ASL) L’article 55 de l Dossiers Conseils
Dossier - 24/04/2015 Réussissez l’installation de la fibre optique dans votre copropriété ! Réussissez l’installation de la fibre optique dans votre copropriété! L’ARC est régulièrement sollicitée par des conseils syndicaux ou des syndics bénévoles qui rencontrent des dif Dossiers Conseils
Dossier - 24/04/2015 Comment réduire sa consommation de chauffage… et éviter les répartiteurs de frais de chauffage (1er article sur l’optimisation) ? Comment réduire sa consommation de chauffage… et éviter les répartiteurs de frais de chauffage (1er article sur l’optimisation)? Actuellement, l’obligation d’individualisation des frais d Dossiers Conseils
Dossier - 21/04/2015 Réaliser votre audit énergétique : ne prenez pas le premier bureau d'études venu ! Réaliser votre audit énergétique: ne prenez pas le premier bureau d'études venu! Comme vous le savez, toute copropriété d’au moins 50 lots, à usage principal d’habitation, dont le permis Dossiers Conseils
